Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN)

09/16/2026

Notre cadre de réglementation rigoureux et moderne englobe le transport des matières radioactives au Canada.

Nos exigences réglementaires permettent de protéger l’environnement et de préserver la santé, la sûreté et la sécurité du public.

Apprenez-en plus sur la sûreté du transport des substances nucléaires: https://ow.ly/Qqq950Zmej6

09/15/2026

La Partie 2 de l’audience publique de la Commission sur la demande d’Ontario Power Generation (OPG) concernant la réfection de la centrale nucléaire de Pickering commencera le 6 octobre.

OPG a aussi demandé le renouvellement de ses permis d’exploitation pour la centrale et l’installation de gestion des déchets de Pickering.

Pendant cette audience de plusieurs jours, la Commission tiendra compte d’autres mémoires du personnel de la CCSN et d’OPG ainsi que des interventions des Nations et communautés autochtones et du public.

Le personnel de la CCSN et OPG ont donné des présentations lors de la Partie 1 de l’audience en juin 2026.

Apprenez-en plus: https://ow.ly/ccJE50ZMLo1

09/14/2026

Vous nous trouverez aux alentours de la Municipality of Port Hope, en Ontario, cet automne!

Nous serons dans la communauté pour participer à diverses activités:

🎡 Visitez notre kiosque à la foire de Port Hope du 18 au 20 septembre pour rencontrer notre équipe!

🍃 Nous prélèverons des échantillons dans le cadre de notre Programme indépendant de surveillance environnementale au cours des semaines du 21 septembre et du 19 octobre. L’équipe travaillera près des installations de fabrication du combustible et de conversion de Cameco Ontario.

📅 La Commission tiendra une audience publique la semaine du 2 novembre au sujet de la demande de renouvellement de permis pour l’installation de conversion de Port Hope.

Nous avons hâte de vous voir!

09/10/2026

Le 10 septembre: c’est la Journée des langues officielles!

Célébrons ensemble la richesse des 2 langues officielles du Canada. Comme des voix en harmonie, le français et l’anglais nous aident à partager nos histoires, à créer des liens entre les communautés et à renforcer notre sentiment d’appartenance.

Nous respectons et défendons fièrement les 2 langues officielles dans le cadre de notre mandat et dans les services que nous offrons chaque jour à la population canadienne.

09/09/2026

📢 Exprimez-vous!

La Commission tiendra une audience publique afin d’examiner la demande des Laboratoires Nucléaires Canadiens (Canadian Nuclear Laboratories) visant le renouvellement, pour une période de 8 ans, du permis de déclassement d’un établissement de recherche et d’essais nucléaires pour les Laboratoires de Whiteshell.

L’audience aura lieu durant la semaine du 4 octobre 2027 à Winnipeg et sera diffusée en direct sur le site Web de la CCSN.

Si vous souhaitez participer à l’audience, vous avez jusqu’au 22 juillet 2027 pour soumettre une demande d’intervention.

Pour plus de détails: https://ow.ly/FeNK50ZLBAc

Une aide financière sera mise à la disposition des participants qui souhaitent intervenir. De plus amples renseignements seront communiqués à une date ultérieure.

09/04/2026

Vous êtes invités à participer à notre webinaire sur le Règlement sur la sécurité nucléaire (RSN) et la série de REGDOC-2.12 sur la sécurité le 22 septembre 2026.

Vous découvrirez notre travail de modernisation de la série de REGDOC-2.12 sur la sécurité, qui fournit les orientations nécessaires pour assurer la conformité au RSN.

Vous en saurez également davantage à propos du processus de consultation lié à cette série de documents d’application de la réglementation, les façons de participer à leur examen et aurez l’occasion de poser des questions.

Inscrivez-vous dès aujourd’hui: https://ow.ly/1BCM50ZISTL

09/03/2026

Le transport des substances nucléaires au Canada est sûr et réglementé de près.

➡️ Nous homologuons les colis de transport des matières radioactives à risque élevé.
➡️ Nous vérifions que les colis sont conformes aux exigences réglementaires.
➡️ Nous délivrons les permis exigés par la loi.
➡️ Nous veillons à protéger l’environnement et à préserver la santé, la sûreté et la sécurité du public.

Apprenez-en plus: https://ow.ly/VYOG50Zlcoa

09/02/2026

C’est la fin de la réunion de septembre de la Commission.

Voici les faits saillants de la journée:

➡️ un rapport d’étape sur les centrales nucléaires

➡️ une présentation du personnel de la CCSN sur la participation du Canada à la 10e réunion d’examen de la Convention sur la sûreté nucléaire

➡️ plusieurs mises à jour des titulaires de permis à propos des événements survenus aux installations

L’enregistrement sera affiché sur le site Web de la CCSN lorsqu’il sera disponible: https://ow.ly/8Bjz50ZHqJW

08/28/2026

📅 MISE À JOUR: Dates confirmées 📅

La Partie 2 de l’audience de la Commission sur la demande d’ Power Generation concernant la réfection de la centrale nucléaire de Pickering aura lieu du 6 au 9 octobre à Ajax (Ontario).

L’audience sera ouverte au public et diffusée en direct sur le site Web de la CCSN.

Voir l’avis révisé: https://ow.ly/Yukw50ZGGx9

Pour en savoir plus: https://ow.ly/F2ve50ZGg3f

Impliquez-vous!

L’an prochain, la Commission tiendra une audience publique en 2 parties au sujet de la demande de réfection de la centrale nucléaire de Pickering présentée par Ontario Power Generation ainsi que du renouvellement des permis d’exploitation de la centrale et de l’installation de gestion des déchets de Pickering.

L’audience aura lieu le 1er avril et au cours de la semaine du 22 juin 2026.

Dates clés:

➡️ Vous avez jusqu’au 11 mai 2026 pour soumettre une demande d’intervention: https://ow.ly/gvmP50WsVuX

➡️ Vous avez jusqu’au 15 septembre 2025 pour demander de l’aide financière aux participants pour vous aider à intervenir lors de cette audience: https://ow.ly/i0iS50WsVuY

08/26/2026

L’ordre du jour de la réunion publique de la Commission du 2 septembre est maintenant disponible.

La Commission entendra plusieurs mises à jour régulières ainsi que d’événements de la part de titulaires de permis et du personnel de la CCSN. Elle entendra aussi une présentation du personnel de la CCSN sur la participation du Canada à la 10e réunion d’examen de la Convention sur la sûreté nucléaire.

Lire l’ordre du jour complet: https://ow.ly/Oiu750ZFII4

Consulter tous les documents de la réunion: https://ow.ly/yUqX50ZFII5