Secrétariat Général du Gouvernement

20/05/2026

𝐑𝐞𝐦𝐢𝐬𝐞 𝐝𝐞 𝐬𝐚𝐭𝐢𝐬𝐟𝐞́𝐜𝐢𝐭𝐬 𝐚𝐮𝐱 𝐜𝐚𝐝𝐫𝐞𝐬 𝐝𝐮 𝐒𝐆𝐆 : 𝐥𝐞 𝐌𝐢𝐧𝐢𝐬𝐭𝐫𝐞 𝐓𝐚𝐦𝐛𝐚 𝐁𝐞𝐧𝐨𝐢̂𝐭 𝐊𝐀𝐌𝐀𝐍𝐎 𝐬𝐚𝐥𝐮𝐞 𝐥’𝐞𝐱𝐜𝐞𝐥𝐥𝐞𝐧𝐜𝐞 𝐝𝐮 𝐭𝐫𝐚𝐯𝐚𝐢𝐥 𝐞𝐧 𝟐𝟎𝟐𝟓.

Conakry – Le Secrétariat Général du Gouvernement a organisé ce mardi 19 mai 2026 une cérémonie de remise de satisfécits à plusieurs de ses cadres qui se sont distingués pour la qualité de leur travail au cours de l’année 2025.

Présidée par le Ministre Secrétaire Général du Gouvernement, 𝐓𝐚𝐦𝐛𝐚 𝐁𝐞𝐧𝐨𝐢̂𝐭 𝐊𝐀𝐌𝐀𝐍𝐎, la cérémonie s’est tenue dans la salle de réunion du SGG. Le ministre a salué l’engagement et le professionnalisme des agents récompensés, les invitant à maintenir le cap pour une administration publique plus efficace et au service du citoyen.

Cette cérémonie avait pour objet de :
-distinguer les cadres du SGG ayant fait preuve d’engagement professionnel, de compétences et de résultats remarquables ;
-renforcer la culture de la reconnaissance au sein des équipes ;
-favoriser la motivation de l’ensemble du personnel face aux défis à venir.

Dans son allocution, 𝐓𝐚𝐦𝐛𝐚 𝐁𝐞𝐧𝐨𝐢̂𝐭 𝐊𝐀𝐌𝐀𝐍𝐎, Ministre Secrétaire général du Gouvernement, a rappelé les principaux résultats obtenus en 2025, à savoir : le respect des délais dans l’exécution des projets clés, l’amélioration de la qualité du service interne, ainsi qu’une gestion proactive des situations de crise. Il a souligné que « 𝑙𝑎 𝑝𝑒𝑟𝑓𝑜𝑟𝑚𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑐𝑜𝑙𝑙𝑒𝑐𝑡𝑖𝑣𝑒 𝑟𝑒𝑝𝑜𝑠𝑒 𝑠𝑢𝑟 𝑑𝑒𝑠 𝑐𝑎𝑑𝑟𝑒𝑠 𝑒𝑛𝑔𝑎𝑔𝑒́𝑠 𝑎𝑢 𝑞𝑢𝑜𝑡𝑖𝑑𝑖𝑒𝑛 ».

Par ailleurs, il a adressé ses remerciements à 𝐌𝐨𝐧𝐬𝐢𝐞𝐮𝐫 𝐌𝐨𝐡𝐚𝐦𝐞𝐝 𝐊𝐨𝐮𝐫𝐨𝐮𝐦𝐚, Directeur national du Journal officiel de la République, pour les services rendus au Secrétariat général du Gouvernement, notamment en matière de coordination des équipes chargées de la parution et de la mise en ligne du Journal officiel ainsi que du Bulletin officiel de la République. Un satisfecit lui a été officiellement attribué, assorti de félicitations pour le travail accompli à la tête de cette direction.

Monsieur 𝐌𝐨𝐡𝐚𝐦𝐞𝐝 𝐊𝐨𝐮𝐫𝐨𝐮𝐦𝐚 a pour sa part remercié Monsieur le Ministre ainsi que l’ensemble des cadres du département, en insistant sur l’importance du travail collaboratif et de la confiance mutuelle. Un moment de convivialité qui a permis des échanges libres entre collègues et supérieurs hiérarchiques.
Cette initiative vise à encourager la culture du mérite et de la performance au sein de l’institution.

La cérémonie de remise des satisfécits des cadres au titre de l’année 2025 s’est déroulée dans des conditions optimales et a pleinement atteint ses objectifs de reconnaissance et de stimulation de la performance collective. Le Secrétariat général du Gouvernement aborde l’année 2026 avec des cadres valorisés et mobilisés.

𝐒𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐞𝐭 𝐑𝐞𝐥𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐩𝐮𝐛𝐥𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬.

14/05/2026

14/05/2026

𝐒𝐞́𝐜𝐮𝐫𝐢𝐭𝐞́ 𝐚𝐮 𝐭𝐫𝐚𝐯𝐚𝐢𝐥 - 𝐋𝐞 𝐒𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞 𝐇𝐲𝐠𝐢𝐞̀𝐧𝐞, 𝐒𝐚𝐧𝐭𝐞́ 𝐞𝐭 𝐒𝐞́𝐜𝐮𝐫𝐢𝐭𝐞́ 𝐚𝐮 𝐭𝐫𝐚𝐯𝐚𝐢𝐥 𝐬𝐞𝐧𝐬𝐢𝐛𝐢𝐥𝐢𝐬𝐞 𝐥𝐞 𝐩𝐞𝐫𝐬𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥 𝐝𝐮 𝐒𝐞𝐜𝐫𝐞́𝐭𝐚𝐫𝐢𝐚𝐭 𝐆𝐞́𝐧𝐞́𝐫𝐚𝐥 𝐝𝐮 𝐆𝐨𝐮𝐯𝐞𝐫𝐧𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐫𝐢𝐬𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐥𝐢𝐞́𝐬 𝐚̀ 𝐥’𝐮𝐭𝐢𝐥𝐢𝐬𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐞𝐬𝐜𝐚𝐥𝐢𝐞𝐫𝐬.

Dans le souci de prévenir les accidents au travail liés à l’utilisation des escaliers, le Service Hygiène, Santé et Sécurité au travail a organisé le mercredi 6 mai 2026 une séance de sensibilisation dans la salle du Secrétariat Général du Gouvernement.

Cette action a pour objectif de rappeler aux travailleurs du SGG, les dangers potentiels inhérents à l’usage des escaliers et promouvoir l’adoption de comportements sécuritaires adaptés, en vue d’assurer leur protection ainsi que celle de leurs collaborateurs.

Les escaliers constituent un élément familier de notre environnement professionnel, ils ne sauraient devenir une source d’accidents. Dès lors, l’adoption de bons gestes participe pleinement à la préservation de la sécurité de chacun et de l’ensemble du personnel, ont souligné les orateurs sur le sujet.

En matière de santé et de sécurité au travail, il est impératif de privilégier une démarche préventive, conformément au principe qu’il vaut mieux prévenir que guérir.

𝐒𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐞𝐭 𝐑𝐞𝐥𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐏𝐮𝐛𝐥𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬.

11/05/2026

𝐒𝐄𝐂𝐑𝐄́𝐓𝐀𝐑𝐈𝐀𝐓 𝐆𝐄́𝐍𝐄́𝐑𝐀𝐋 𝐃𝐔 𝐆𝐎𝐔𝐕𝐄𝐑𝐍𝐄𝐌𝐄𝐍𝐓 - 𝐑𝐄́𝐔𝐍𝐈𝐎𝐍 𝐃𝐄 𝐂𝐀𝐁𝐈𝐍𝐄𝐓 𝐃𝐄 𝐂𝐄 𝐋𝐔𝐍𝐃𝐈 𝟏𝟏 𝐌𝐀𝐈 𝟐𝟎𝟐𝟔.

Le cabinet du Secrétariat général du Gouvernement a tenu sa réunion hebdomadaire de ce lundi 11 mai 2026, sous la présidence de Monsieur le Ministre. Cette séance visait à mobiliser le personnel du SGG en vue de l’atteinte des objectifs assignés au département.

Conakry, le 11 mai 2026 – Les travaux ont débuté par l’examen des instructions des précédentes réunions, par Madame la Secrétaire générale adjointe. Un point d’étape a été réalisé sur le degré d’exécution des tâches confiées. 𝐌𝐚𝐝𝐚𝐦𝐞 𝐒𝐞𝐫𝐞𝐠𝐛𝐢𝐞̀ 𝐊𝐄𝐈𝐓𝐀 a présenté l’état d’avancement des dossiers ainsi que les difficultés rencontrées.

Les priorités ont été rappelées, notamment la poursuite des projets en cours et la préparation des échéances institutionnelles. Monsieur le Ministre a insisté sur le respect des délais et la nécessaire coordination interservices.

Dans son allocution, Monsieur le Ministre a adressé ses félicitations au conseiller juridique, à la Direction de la gestion des hauts cadres de l’État ainsi qu’à l’ensemble de l’équipe organisatrice pour la bonne tenue de l’atelier de concertation et de formation des conseillers, directeurs et responsables juridiques.

𝐓𝐚𝐦𝐛𝐚 𝐁𝐞𝐧𝐨𝐢̂𝐭 𝐊𝐀𝐌𝐀𝐍𝐎 a suggéré le report de l’atelier préparatoire des secrétaires généraux et des directeurs des BSD des différents départements ministériels afin de garantir une organisation optimale.

Il a invité la Direction de la modernisation à assurer le suivi des plateformes « 𝒆-𝒄𝒐𝒏𝒔𝒆𝒊𝒍 » et « 𝒆-𝒇𝒐𝒓𝒎𝒂𝒕𝒊𝒐𝒏 », dont le lancement est prévu le 1er juin 2026.

Il a été demandé au syndicat de faire un état des lieux des bus affectés au département.

Par ailleurs, il a indiqué que les travaux de rénovation du département se poursuivent, incluant le réaménagement de certains bureaux, ainsi que la création d’une infirmerie et d’un restaurant.

Le Ministre Secrétaire Général du Gouvernement a enfin exhorté l’ensemble des cadres à maintenir le cap vers les objectifs fixés. Il a rappelé l’exigence de rigueur, de discipline et de résultats, tout en encourageant l’esprit d’équipe au sein du département.

𝐒𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐞𝐭 𝐑𝐞𝐥𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐩𝐮𝐛𝐥𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬.

08/05/2026

𝐂𝐎𝐍𝐀𝐊𝐑𝐘 – 𝐃𝐨𝐮𝐛𝐥𝐞 𝐩𝐚𝐬𝐬𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞 𝐬𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞 𝐚𝐮 𝐌𝐂𝐄𝐍𝐈 𝐬𝐨𝐮𝐬 𝐥𝐚 𝐩𝐫𝐞́𝐬𝐢𝐝𝐞𝐧𝐜𝐞 𝐝𝐮 𝐒𝐞𝐜𝐫𝐞́𝐭𝐚𝐫𝐢𝐚𝐭 𝐆𝐞́𝐧𝐞́𝐫𝐚𝐥 𝐝𝐮 𝐆𝐨𝐮𝐯𝐞𝐫𝐧𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭.

Le Ministère de la Communication, de l’Économie Numérique et de l’Innovation (MCENI) a abrité ce jeudi la cérémonie de passation de service entre les Secrétaires Généraux sortant, 𝐌𝐨𝐧𝐬𝐢𝐞𝐮𝐫 𝐍𝐨𝐮𝐡𝐚 𝐓𝐑𝐀𝐎𝐑𝐄́ et entrant, 𝐌𝐨𝐧𝐬𝐢𝐞𝐮𝐫 𝐒𝐨𝐮𝐥𝐞𝐲𝐦𝐚𝐧𝐞 𝐓𝐇𝐈𝐀𝐍𝐆𝐔𝐄𝐋 𝐁𝐀𝐇; et les Chefs de Cabints sortant, Monsieur 𝐍’𝐅𝐚𝐧𝐥𝐲 𝐒𝐘𝐋𝐋𝐀 et entrant, Madame 𝐀𝐝𝐞̀𝐥𝐞 𝐂𝐀𝐌𝐀𝐑𝐀.

La cérémonie a été présidée par Madame 𝐒𝐞𝐫𝐞𝐠𝐛𝐞̀ 𝐊𝐄𝐈𝐓𝐀, Secrétaire Générale Adjointe du Gouvernement, en présence des cadres du département et des représentants des services rattachés.

Dans son allocution, le Secrétaire Général sortant a dressé le bilan des actions engagées et souhaité plein succès à son successeur. 𝐌. 𝐒𝐨𝐮𝐥𝐞𝐲𝐦𝐚𝐧𝐞 𝐓𝐇𝐈𝐀𝐍𝐆𝐔𝐄𝐋 𝐁𝐀𝐇 a, pour sa part, salué le travail accompli et réaffirmé son engagement à poursuivre les réformes engagées.

Dans son intervention, le Chef de Cabinet sortant a remercié les autorités et souhaité plein succès à son successeur. 𝐌𝐚𝐝𝐚𝐦𝐞 𝐀𝐝𝐞̀𝐥𝐞 𝐂𝐀𝐌𝐀𝐑𝐀 a, pour sa part, réaffirmé son engagement et sa détermination pour l’atteinte des objecteifs assignés au MCENI.

Madame la Secrétaire Générale Adjointe du Gouvernement a rappelé les priorités du Gouvernement en matière de communication publique, d’inclusion numérique et de modernisation des services. Elle a invité l’ensemble des cadres à faire preuve de cohésion et de rigueur dans la mise en œuvre du programme de travail gouvernemental.

𝐒𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐞𝐭 𝐑𝐞𝐥𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐏𝐮𝐛𝐥𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬.

07/05/2026

𝐂𝐎𝐍𝐀𝐊𝐑𝐘 – 𝐂𝐨𝐨𝐩𝐞́𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐚𝐝𝐦𝐢𝐧𝐢𝐬𝐭𝐫𝐚𝐭𝐢𝐯𝐞 : 𝐂𝐨𝐧𝐚𝐤𝐫𝐲 𝐞𝐭 𝐊𝐢𝐠𝐚𝐥𝐢 𝐫𝐞𝐬𝐬𝐞𝐫𝐫𝐞𝐧𝐭 𝐥𝐞𝐮𝐫𝐬 𝐥𝐢𝐞𝐧𝐬.

𝐂𝐞 𝐣𝐞𝐮𝐝𝐢, 𝟕 𝐦𝐚𝐢 𝟐𝟎𝟐𝟔 - 𝐋𝐚 𝐒𝐞𝐜𝐫𝐞́𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞 𝐆𝐞́𝐧𝐞́𝐫𝐚𝐥𝐞 𝐀𝐝𝐣𝐨𝐢𝐧𝐭𝐞 𝐝𝐮 𝐆𝐨𝐮𝐯𝐞𝐫𝐧𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭, 𝐌𝐚𝐝𝐚𝐦𝐞 𝐒𝐞́𝐫𝐞́𝐠𝐛𝐞̀ 𝐊𝐄𝐈𝐓𝐀, 𝐚 𝐞́𝐭𝐞́ 𝐫𝐞𝐜̧𝐮𝐞 𝐞𝐧 𝐚𝐮𝐝𝐢𝐞𝐧𝐜𝐞 𝐜𝐞𝐭 𝐚𝐩𝐫𝐞̀𝐬-𝐦𝐢𝐝𝐢 𝐩𝐚𝐫 𝐥’𝐀𝐦𝐛𝐚𝐬𝐬𝐚𝐝𝐞𝐮𝐫 𝐝𝐮 𝐑𝐰𝐚𝐧𝐝𝐚 𝐞𝐧 𝐆𝐮𝐢𝐧𝐞́𝐞, 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐥𝐞 𝐜𝐚𝐝𝐫𝐞 𝐝𝐮 𝐫𝐞𝐧𝐟𝐨𝐫𝐜𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐜𝐨𝐨𝐩𝐞́𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐚𝐝𝐦𝐢𝐧𝐢𝐬𝐭𝐫𝐚𝐭𝐢𝐯𝐞 𝐞𝐭 𝐢𝐧𝐬𝐭𝐢𝐭𝐮𝐭𝐢𝐨𝐧𝐧𝐞𝐥𝐥𝐞 𝐞𝐧𝐭𝐫𝐞 𝐥𝐞𝐬 𝐝𝐞𝐮𝐱 𝐩𝐚𝐲𝐬.

Les échanges ont porté sur le suivi de deux dossiers majeurs : 𝒍𝒆 𝒑𝒓𝒐𝒋𝒆𝒕 𝒅𝒆 𝒅𝒊𝒈𝒊𝒕𝒂𝒍𝒊𝒔𝒂𝒕𝒊𝒐𝒏 𝒅𝒆𝒔 𝒂𝒓𝒄𝒉𝒊𝒗𝒆𝒔 𝒂𝒅𝒎𝒊𝒏𝒊𝒔𝒕𝒓𝒂𝒕𝒊𝒗𝒆𝒔, 𝒊𝒔𝒔𝒖 𝒅𝒆 𝒍’𝒂𝒄𝒄𝒐𝒓𝒅-𝒄𝒂𝒅𝒓𝒆 𝒔𝒊𝒈𝒏𝒆́ 𝒆𝒏𝒕𝒓𝒆 𝒍𝒆 𝑺𝑮𝑮 𝒆𝒕 𝒍𝒂 𝒔𝒐𝒄𝒊𝒆́𝒕𝒆́ 𝒓𝒘𝒂𝒏𝒅𝒂𝒊𝒔𝒆 𝑫𝒐𝒌𝒖𝒎𝒂, 𝒆𝒕 𝒍’𝒐𝒓𝒈𝒂𝒏𝒊𝒔𝒂𝒕𝒊𝒐𝒏 𝒅𝒖 𝑭𝒐𝒓𝒖𝒎 𝒅𝒆𝒔 𝑺𝒆𝒄𝒓𝒆́𝒕𝒂𝒊𝒓𝒆𝒔 𝑮𝒆́𝒏𝒆́𝒓𝒂𝒖𝒙 𝒅𝒖 𝑮𝒐𝒖𝒗𝒆𝒓𝒏𝒆𝒎𝒆𝒏𝒕 𝒑𝒓𝒆́𝒗𝒖 𝒆𝒏 𝒐𝒄𝒕𝒐𝒃𝒓𝒆 2026 𝒂̀ 𝑪𝒐𝒏𝒂𝒌𝒓𝒚.

Les deux parties ont convenu d’un suivi technique régulier du projet de plateforme nationale de gestion, de vérification et de certification des archives. Concernant le Forum, la partie guinéenne transmettra à l’Ambassade le rapport du précédent forum et la note conceptuelle du prochain, pour partage avec le nouveau Directeur de Cabinet de la Présidence rwandaise.
Un appel en visioconférence sera organisé prochainement, suivi d’un voyage d’immersion et de partage d’expériences.

L’audience s’est déroulée dans une atmosphère de cordialité, traduisant la volonté commune de renforcer les échanges d’expertise en matière de modernisation de l’administration publique.

𝐒𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐞𝐭 𝐑𝐞𝐥𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐏𝐮𝐛𝐥𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬.

07/05/2026

𝐂𝐨𝐧𝐚𝐤𝐫𝐲 - 𝐋𝐚𝐧𝐜𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐮 𝐂𝐞𝐧𝐭𝐫𝐞 𝐝’𝐞𝐱𝐩𝐞𝐫𝐭𝐢𝐬𝐞 𝐞𝐧 𝐄́𝐜𝐨𝐧𝐨𝐦𝐢𝐞 𝐞𝐭 𝐏𝐨𝐥𝐢𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐏𝐮𝐛𝐥𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬 (𝐂𝐄𝐄𝐏𝐏)

À l’occasion de la cérémonie officielle de lancement de la Cité des Sciences et de l’Innovation de Guinée, le Ministre Secrétaire Général du Gouvernement a assuré la modération du panel ministériel consacré au Programme 𝐒𝐢𝐦𝐚𝐧𝐝𝐨𝐮 𝟐𝟎𝟒𝟎 et à la transformation structurelle de l’économie guinéenne.
Dans un échange de haut niveau, il a conduit les interventions de trois membres du Gouvernement autour des leviers essentiels de cette transformation : 𝑙𝑎 𝑝𝑙𝑎𝑛𝑖𝑓𝑖𝑐𝑎𝑡𝑖𝑜𝑛 𝑑𝑢 𝑑𝑒́𝑣𝑒𝑙𝑜𝑝𝑝𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡, 𝑙𝑎 𝑚𝑜𝑑𝑒𝑟𝑛𝑖𝑠𝑎𝑡𝑖𝑜𝑛 𝑑𝑒 𝑙’𝑎𝑑𝑚𝑖𝑛𝑖𝑠𝑡𝑟𝑎𝑡𝑖𝑜𝑛 𝑝𝑢𝑏𝑙𝑖𝑞𝑢𝑒 𝑒𝑡 𝑙𝑒 𝑟𝑒𝑛𝑓𝑜𝑟𝑐𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝑑𝑢 𝑐𝑎𝑝𝑖𝑡𝑎𝑙 ℎ𝑢𝑚𝑎𝑖𝑛.

Le Ministre du Plan, de la Coopération Internationale et du Développement a rappelé l’ambition de 𝐒𝐢𝐦𝐚𝐧𝐝𝐨𝐮 𝟐𝟎𝟒𝟎 comme référentiel national de transformation sur quinze ans, fondé sur une vision structurée, des réformes, des investissements massifs et une forte exigence d’exécution.

Le Ministre de la Modernisation de l’Administration et de la Fonction Publique a mis en lumière le rôle décisif d’un État plus performant, mieux formé, plus digitalisé et davantage orienté vers les résultats.

La Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique a, quant à elle, souligné que la réussite de cette ambition passe par un investissement résolu dans les compétences, la recherche appliquée et l’adéquation entre formation, innovation et besoins de l’économie nationale.

À travers cette modération, le Ministre Secrétaire Général du Gouvernement a contribué à donner au débat sa cohérence institutionnelle, en rappelant que la transformation structurelle attendue de la Guinée repose à la fois sur la vision, la coordination, la qualité des réformes et la discipline d’exécution.
𝐒𝐢𝐦𝐚𝐧𝐝𝐨𝐮 𝟐𝟎𝟒𝟎 appelle désormais une même exigence : organiser l’action publique pour produire des résultats durables.

𝐒𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐞𝐭 𝐑𝐞𝐥𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐏𝐮𝐛𝐥𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬.

06/05/2026

𝐂𝐎𝐍𝐀𝐊𝐑𝐘 – 𝐋𝐞 𝐒𝐆𝐆 𝐩𝐞𝐚𝐮𝐟𝐢𝐧𝐞 𝐥’𝐚𝐯𝐚𝐧𝐭-𝐩𝐫𝐨𝐣𝐞𝐭 𝐝𝐞 𝐥𝐨𝐢 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐀𝐫𝐜𝐡𝐢𝐯𝐞𝐬 𝐧𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐚𝐥𝐞𝐬
𝐋𝐞 𝐂𝐨𝐦𝐢𝐭𝐞́ 𝐝’𝐄𝐱𝐚𝐦𝐞𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐓𝐞𝐱𝐭𝐞𝐬 𝐝𝐮 𝐒𝐞𝐜𝐫𝐞́𝐭𝐚𝐫𝐢𝐚𝐭 𝐆𝐞́𝐧𝐞́𝐫𝐚𝐥 𝐝𝐮 𝐆𝐨𝐮𝐯𝐞𝐫𝐧𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐚 𝐭𝐞𝐧𝐮 𝐜𝐞 𝐦𝐚𝐫𝐝𝐢 𝟔 𝐦𝐚𝐢 𝟐𝟎𝟐𝟔 𝐮𝐧𝐞 𝐬𝐞́𝐚𝐧𝐜𝐞 𝐝𝐞 𝐭𝐫𝐚𝐯𝐚𝐢𝐥 𝐭𝐞𝐜𝐡𝐧𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐚𝐯𝐞𝐜 𝐥𝐞 𝐂𝐞𝐧𝐭𝐫𝐞 𝐝𝐞 𝐃𝐨𝐜𝐮𝐦𝐞𝐧𝐭𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐀𝐝𝐦𝐢𝐧𝐢𝐬𝐭𝐫𝐚𝐭𝐢𝐯𝐞 (𝐂𝐃𝐀), 𝐜𝐨𝐧𝐬𝐚𝐜𝐫𝐞́𝐞 𝐚̀ 𝐥’𝐞𝐱𝐚𝐦𝐞𝐧 𝐝𝐞 𝐥’𝐚𝐯𝐚𝐧𝐭-𝐩𝐫𝐨𝐣𝐞𝐭 𝐝𝐞 𝐥𝐨𝐢 𝐩𝐨𝐫𝐭𝐚𝐧𝐭 𝐨𝐫𝐠𝐚𝐧𝐢𝐬𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧, 𝐠𝐞𝐬𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐞𝐭 𝐩𝐫𝐨𝐭𝐞𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞𝐬 𝐀𝐫𝐜𝐡𝐢𝐯𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐑𝐞́𝐩𝐮𝐛𝐥𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐝𝐞 𝐆𝐮𝐢𝐧𝐞́𝐞.

Présidée par le Conseiller juridique du SGG, 𝐉𝐚𝐜𝐪𝐮𝐞𝐬 𝐒𝐚𝐥𝐞́ 𝐁𝐀𝐍𝐆𝐎𝐔𝐑𝐀, président du Comité d’Examen des Textes, la séance a permis de passer en r***e les dispositions majeures du texte. L’objectif : 𝒅𝒐𝒕𝒆𝒓 𝒍𝒂 𝑮𝒖𝒊𝒏𝒆́𝒆 𝒅’𝒖𝒏 𝒄𝒂𝒅𝒓𝒆 𝒋𝒖𝒓𝒊𝒅𝒊𝒒𝒖𝒆 𝒎𝒐𝒅𝒆𝒓𝒏𝒆 𝒑𝒐𝒖𝒓 𝒍𝒂 𝒄𝒐𝒍𝒍𝒆𝒄𝒕𝒆, 𝒍𝒂 𝒄𝒐𝒏𝒔𝒆𝒓𝒗𝒂𝒕𝒊𝒐𝒏, 𝒍𝒂 𝒄𝒐𝒎𝒎𝒖𝒏𝒊𝒄𝒂𝒕𝒊𝒐𝒏 𝒆𝒕 𝒍𝒂 𝒗𝒂𝒍𝒐𝒓𝒊𝒔𝒂𝒕𝒊𝒐𝒏 𝒅𝒖 𝒑𝒂𝒕𝒓𝒊𝒎𝒐𝒊𝒏𝒆 𝒂𝒓𝒄𝒉𝒊𝒗𝒊𝒔𝒕𝒊𝒒𝒖𝒆 𝒏𝒂𝒕𝒊𝒐𝒏𝒂𝒍, 𝒑𝒖𝒃𝒍𝒊𝒄 𝒄𝒐𝒎𝒎𝒆 𝒑𝒓𝒊𝒗𝒆́.

Les échanges ont notamment porté sur la durée de communicabilité des archives, la numérisation et la protection des archives sensibles.

Cet avant-projet de loi s’inscrit dans le cadre du programme de modernisation de l’Administration et de la Refondation de l’État. Il sera partagé avec les autres départements concernés avant d’être soumis au Conseil interministériel après intégration des observations.

𝐒𝐞𝐫𝐯𝐢𝐜𝐞 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐮𝐧𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐞𝐭 𝐑𝐞𝐥𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐏𝐮𝐛𝐥𝐢𝐪𝐮𝐞𝐬.