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Solidaires pour Tournus

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Solidaires pour Tournus

Étude et analyse de la gestion municipale, formulation de propositions et de projets, information des Tournusiens.

L'association Solidaires pour Tournus a pour objet l'étude de la gestion municipale et son analyse, la formulation de propositions et de projets ainsi que l'information des citoyens.

05/10/2020

La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra demain, mardi mardi 6 octobre, à 19 h, au Cellier des Moines.
A l'ordre du jour :
FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
N° 1 - Adoption du nouveau règlement intérieur du conseil municipal
N° 2 - Désignation du correspondant défense
RESSOURCES HUMAINES
N° 3 - Actualisation de la charte du télétravail
FINANCES
N° 4 - Décision modificative n°2 du budget assainissement
ACTION SOCIALE
N° 5 - Diagnostic social territorial - Bilan 2017-2019
REVITALISATION
N° 6 - Modification du règlement des subventions dans le cadre de l'opération façades
N° 7 - Subvention annuelle ingénierie au titre de l'ANAH
URBANISME - CADRE DE VIE
N° 8 - Participation financière ENEDIS pour un terrain situé impasse des Grands Champs à la Croix Léonard
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
N° 9 - Convention d'occupation temporaire du domaine public communal constitutive de droits réels entre la commune et l'association
AIRE PORTANCE CULTURE
N° 10 - Cinéma La Palette - gratuité pour des élèves du lycée Gabriel Voisin
N° 11 - Don à la bibliothèque d'une gravure représentant André-Hercule de Fleury
N° 12 - Gratuité des salles du palais de justice pour la chorale de Tournus
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES

28/08/2020

Le Conseil municipal de Tournus se réunira en séance publique mardi 1er septembre à 18 h 30 au Cellier des Moines avec l'ordre du jour suivant :
INFORMATIONS DIVERSES
CONTRATS - CONCESSIONS
N° 1 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Exercice 2019

AMENAGEMENT
N° 2 - Avis sur le projet du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage

RESSOURCES HUMAINES
N° 3 - Modification du tableau des effectifs

FINANCES
N° 4 - Budget assainissement - Décision modificative n° 1

N° 5 - Durée d'amortissement des immobilisations

N° 6 - Mise à disposition gratuite de salles municipales en vue des élections sénatoriales

N° 7 - Tarification pour le remboursement d'un badge d'accès perdu ou détérioré

N° 8 - Règlement général d'attribution des subventions municipales aux associations

CESSIONS - ACQUISITIONS
N° 9 - Vente MAUFFREY - Désaffectation de parcelles rue de la Preste

CONTRATS - CONCESSIONS
N° 10 - Création d'une fourrière municipale

ACTION SOCIALE
N° 11 - Tarifs accueils périscolaires et extrascolaires 2020/2021

N° 12 - Centre social : tarifs des prestations et adhésions 2020/2021

N° 13 - Centre social : tarifs programmes d'animations familles

N° 14 - Règlement accueils de loisirs périscolaires

CULTURE
N° 15 - Tarifs école de musique 2020/2021

N° 16 - Tarifs ludothèque, du 1er Septembre au 31 Décembre 2020

N° 17 - Gratuité du cellier et du réfectoire des moines pour les associations les 3AT et le CADT

QUESTIONS DIVERSES

La réunion se tiendra dans le respect des normes de sécurité imposées par la réglementation en cours : port du masque obligatoire dans un espace clos et distanciation physique. D'autres contraintes pourront s'appliquer en cas d'évolution de la réglementation.

16/07/2020

Fin juin, nous vous avions annoncé que l'installation du Conseil communautaire aurait lieu ce soir... Nous y sommes !
Elle se tiendra à la salle des fêtes de Lacrost (salle contiguë à la mairie) à partir de 18 h 30.
En voici l'ordre du jour :
• élection du Président
• détermination du nombre de Vice-Présidents
• élection des Vice-Présidents
• formation du bureau et élection de ses membres autres que Président et Vice-Présidents
• lecture de la charte de l'élu local
• questions et informations diverses.

25/06/2020

La séance d'installation du Conseil communautaire aura lieu jeudi 16 juillet à 18 h 30, lieu à définir.
D'ici-là, le Conseil municipal de Tournus se réunira en séance publique mardi 30 juin 2020, à 19h, au Cellier des Moines pour permettre le respect des mesures sanitaires.
Ordre du jour :
RESSOURCES HUMAINES
N° 1 - Modification du tableau des effectifs
FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
N° 2 - Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
FINANCES
N° 3 - Autorisations de programme
N° 4 - Fiscalité - Taux pour l'année 2020
N° 5 - Budget primitif 2020
N° 6 - Subvention d'équilibre du CCAS pour l'année 2020
N° 7 - Subventions aux associations pour l'année 2020
N° 8 - Installation de food trucks sur la voie publique - Emplacement et tarification
N° 9 - Tarifs du pôle enfance - ALSH extrascolaire 6/12 ans - activités estivales
N° 10 - Tarifs pôle adolescents - Accueil jeunes et ALSH 11/14 ans - Activités estivales
N° 11 - Tarifs exceptionnels Cellier - Réfectoire
REVITALISATION
N° 12 - Opération façades - Dérogation au délai de réalisation des travaux
AFFAIRES SCOLAIRES
N° 13 - Convention pour le dispositif de scolarisation des enfants de moins de 3 ans
REGLEMENTS
N° 14 - Maison des citoyens - Approbation du règlement intérieur et de la charte de fonctionnement
ENVIRONNEMENT
N° 15 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Tournugeois
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
N° 16 - Rupture anticipée de la convention de mise à disposition du terrain du Roller Park
COMMANDE PUBLIQUE
N° 17 - Convention avec la CCMT pour l'achat groupé de masques
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES

10/06/2020

Conseil communautaire du jeudi 11 juin à Viré

10/06/2020

Quelques jours avant la réunion du Conseil municipal de Tournus, le Conseil communautaire se réunira au Foyer rural de Viré, jeudi 11 juin, à 18 h 30. L'ordre du jour n'est pas encore publié mais ce devrait être l'installation des élus puis l'élection du président (ou de la présidente) et des vice-présidents et vice-présidentes.
La séance sera publique mais élus et public devront respecter les mesures barrières en vigueur.

10/06/2020

Le Conseil municipal s'est réuni au Cellier des Moines le mardi 26 mai en séance publique mais avec une assistance restreinte dans le respect des mesures barrières en vigueur. Il a procédé à l'élection du maire et des adjoints.

Prochaine séance publique du conseil municipal :
mardi 16 juin à 19 h au Cellier des Moines. Comme la précédente, cette séance se tiendra en présence limitée du public afin de faciliter le respect des mesures barrières.
Ordre du jour :
• FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
N° 1 - Création et constitution des commissions municipales
N° 2 - Constitution du conseil d'administration du centre communal d'action sociale
N° 3 - Constitution de la commission d'appel d'offres et jurys de concours
N° 4 - Constitution de la commission de délégation de service public et de concession
N° 5 - Désignation des représentants au sein du comité technique
N° 6 - Désignation des représentants au CHSCT
N° 7 - Composition de la commission accessibilité
N° 8 - Désignation d'un représentant de la municipalité au conseil de surveillance de l'Hôpital de Belnay
N° 9 - Désignation des délégués du conseil d'administration d'Espaces
N° 10 - Désignation des délégués du conseil d'administration du Collège en Bagatelle
N° 11 - Désignation des délégués du conseil d'administration du lycée de l'horticulture et du paysage
N° 12 - Désignation des délégués du conseil d'administration du lycée Gabriel Voisin
N° 13 - Désignation des délégués du syndicat départemental d'énergie de Saône-et-Loire
N° 14 - Désignation des délégués du syndicat intercommunal des eaux du Tournugeois
N° 15 - Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
N° 16 - Constitution de la commission de contrôle des comptes du service public de l'assainissement
N° 17 - Désignation d'un représentant auprès du GIP "Territoire Numérique"
• RESSOURCES HUMAINES
N° 18 - Indemnités de fonction des élus
N° 19 - Modification du tableau des effectifs
N° 20 - Recrutement d'agents contractuels de remplacement
• CONVENTIONS
N° 21 - Mise à disposition de la CCMT de deux agents municipaux pour la gestion des chemins de randonnée du Massif Sud Bourgogne
• FINANCES
N° 22 - Débat d'orientation budgétaire
N° 23 - Admissions en non valeur
N° 24 - Demande de subventions relevant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière
• REVITALISATION DU CENTRE VILLE
N° 25 - Opération façades - Modification du règlement
URBANISME - CADRE DE VIE
N° 26 - Contribution financière ENEDIS pour une construction nouvelle
• OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
N° 27 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour ALTIMAGE ULM
• CULTURE
N° 28 - Exposition d'art contemporain à l'église Saint-Valérien du 19 juin au 5 octobre 2020
• QUESTIONS DIVERSES

16/03/2020

📍 ORGANISATION DES SERVICES MUNICIPAUX

Suite aux mesures prises ce weekend par le Gouvernement pour freiner la propagation du COVID-19, la Ville de Tournus a décidé de restreindre voire d'interdir l'accueil physique au public dans ses services municipaux à compter de ce matin et ce, jusqu'à nouvel ordre.

➡️ Sont totalement fermés à l'accueil physique du public (mais joignables par téléphone) les services culturels (musée, bibliothèque, cinéma, école de musique, ludothèque), le service de la politique sportive ; les accueils de loisirs, garderie, aide aux devoirs, cantine scolaire ; le secrétariat de direction, la communication, les services finances, commande publique et ressources humaines, archives et services techniques

➡️ La Police municipale, les services Urbanisme et Vie du Citoyen, le CCAS et le Centre Social continuent de fonctionner mais dans des conditions restreintes.

Pour plus de renseignements :
https://www.tournus.fr/coronavirus-informations

04/03/2020

Le prochain conseil communautaire se réunira le jeudi 5 mars à 18h30, salle polyvalente de Montbellet. Le budget prévisionnel 2020 sera présenté au vote ainsi que les cotisations et les demandes de subvention des associations.
Il y aura aussi vote des taux d'imposition des ménages et de la TEOM (taxe d'enlèvement des ordures ménagères).
Plus de détails dans l'ordre du jour :

14/02/2020

La prochaine réunion publique du Conseil municipal de Tournus aura lieu mardi prochain, 18 février, à 19 h.
En voici l'ordre du jour :
ORDRE DU JOUR
RESSOURCES HUMAINES
N° 1 - Modification du tableau des effectifs
N° 2 - Recrutement d'animateurs en contrat d'engagement éducatif
FINANCES
N° 3 - Comptes de gestion 2019
N° 4 - Comptes administratifs 2019
N° 5 - Affectation des résultats 2019
N° 6 - Tarifs ponctuels appliqués par le centre social
COMMANDE PUBLIQUE
N° 7 - Construction d'une salle multifonctionnelle - Attribution des lots et autorisation de signature du Maire
FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
N° 8 - Modification de la délégation de compétences accordée au Maire par le Conseil Municipal, en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
REVITALISATION
N° 9 - Opération façade. Présentation de deux dossiers de demande de subventions
URBANISME - CADRE DE VIE
N° 10 - Mise en commun d'un guichet numérique des autorisations d'urbanisme acquis par le Grand Chalon - Approbation des CGU - Modification de la convention de prestation de service avec le Grand Chalon
N° 11 - Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme - Création d'un nouveau traitement de données à caractère personnelles
CONVENTIONS
N° 12 - Convention de mise à disposition par le Conseil Départemental du bâtiment situé 49 Vieille Route d'Ozenay à Tournus
N° 13 - Convention de partenariat avec l'office de Tourisme
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
N° 14 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'Aéro-Club du Val de Saône
CULTURE
N° 15 - Délivrance d'entrées gratuites au cinéma La Palette pour les souscriptions à lots
N° 16 – Tarif spécial pour le salon des Antiquaires – Entrées jumelées avec l’Hôtel Dieu – Musée Greuze
QUESTIONS DIVERSES

15/01/2020

La 1re réunion publique du Conseil municipal de Tournus se tiendra mardi 21 janvier 2020 à 19 h.
A L'ORDRE DU JOUR :
FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
N° 1 - Remplacement de Victor Da Silva, conseiller municipal démissionnaire.
FINANCES
N° 2 - Engagement des dépenses d'investissement N +1 - Correctif à la délibération du 17 décembre 2019
N° 3 - Participation demandée aux communes pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de Tournus
N° 4 - Calcul du forfait école Saint-Valérien
N° 5 - Tarifs ponctuels du centre social pour l’année 2019-2020
CESSIONS - ACQUISITIONS
N° 6 - Zone du Pas Fleury - Procédure de transfert en pleine propriété par la commune à la CCMT dans l'objectif de la revente à la société ZIG ZAG VELOS
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
N° 7 - Aérodrome Tournus Cuisery - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels pour la société SKYDIVE
PATRIMOINE
N° 8 - Proposition de classement de deux cloches de l'Abbaye
AMENAGEMENT
N° 9 - Projet ECLAT - Parc historique de spectacles - Equipement culture et loisirs
QUESTIONS DIVERSES

Adresse

Tournus
71700

Site Web

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