23/06/2026
📢 CONSEIL COMMUNAUTAIRE – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRES DE SAÔNE
Le prochain Conseil communautaire de la Communauté de Communes Terres de Saône se tiendra :
📅 Lundi 29 juin 2026
🕡 À 18h30
📍 Salle Saônexpo à Port-sur-Saône
À l’ordre du jour notamment :
✅ Installation des nouveaux élus communautaires de Baulay et Amoncourt
✅ Installation des membres de la CLECT
✅ Organisation des élections du Comité Social Territorial (CST)
✅ Approbation des comptes financiers uniques 2025 et affectation des résultats
✅ Délégation de service public « crèche »
✅ Présentation des futurs projets pour le devenir du port de plaisance à Port sur Saône
✅ Piscine communautaire à Port sur Saône : gratuité pour les centres périscolaires du territoire, les plaisanciers et les campeurs
✅ Mise à jour du POSS et du règlement intérieur de la piscine
✅ Procédure d’enregistrement des meublés de tourisme
✅ Informations diverses
🔹 Les séances du Conseil communautaire sont publiques.