14/09/2026
INFORMATION / Conseil Municipal du jeudi 17 septembre 2026
Le prochain CONSEIL MUNICIPAL se déroulera
à : SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mairie - 27 rue Charles Hervé - 17750 ETAULES
le : JEUDI 17 SEPTEMBRE 2026
à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR :
Affaires générales
• Accréditation des membres des comités consultatifs
• Avenant à la convention d’utilisation de locaux communaux (tennis)
Finances
• Décision modificative budgétaire
• Convention de mise à disposition de la piscine de la Lande
• Convention pour le contrôle et l’entretien des appareils de défense contre l’incendie
• Convention pour la programmation culturelle 2026-2027
• Attribution des subventions aux organismes privés
• Fiscalité : taxe sur la vacance des locaux d’habitation
• CAF : avenant à la convention d’objectifs et de financement
• Remboursement de frais sur location de locaux municipaux
• Demandes de subventions
Personnel
• Modification du tableau des effectifs
Marché public
• Délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du camping municipal
Urbanisme
• Nouvelle prescription de révision du Plan Local d’Urbanisme
• Débat sur le Projet de Développement Durable dans le cadre de la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme
• Reprise de voirie Allée de la Saline
Intercommunalité
• Modification des statuts de la CARA – prise de compétence facultative
Questions diverses
