09/06/2026
đą CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira le mercredi 10 juin 2026 à 18 h 00, en mairie, salle du Conseil.
đ ORDRE DU JOUR
đ© 1. RĂ©vision allĂ©gĂ©e du Plan local dâurbanisme (loi Barnier) â ArrĂȘt du projet
đ© 2. RĂ©vision gĂ©nĂ©rale du Plan local dâurbanisme â ArrĂȘt du projet
đ© 3. Adoption du rĂšglement intĂ©rieur du Conseil municipal
đ© 4. DĂ©signation du rĂ©fĂ©rent dĂ©ontologue de lâĂ©lu local
đ© 5. Commission communale des impĂŽts directs (CCID) â DĂ©signation des membres
đ© 6. Douaisis Agglo â DĂ©signation dâun membre du Conseil municipal au sein de la Commission locale dâĂ©valuation des charges transfĂ©rĂ©es (CLECT)
đ© 7. AdhĂ©sion Ă la centrale dâachats du Syndicat mixte Nord â Pas-de-Calais NumĂ©rique « La Fibre NumĂ©rique 59-62 »
đ© 8. Mise en place de la Semaine bleue du 5 au 10 octobre 2026
đ© 9. Conservatoire Ă rayonnement rĂ©gional de Douai â Participation de la commune pour lâannĂ©e scolaire 2026-2027
đ© 10. Mise en place du dispositif dâaide Ă lâapprentissage de la natation
đ© 11. Modification du rĂšglement de fonctionnement des activitĂ©s pĂ©riscolaires, extrascolaires et du lieu dâaccueil de loisirs et de proximitĂ© (LALP)
đ© 12. Organisation du sĂ©jour de vacances « Les Explorateurs des Mers » â Dispositif pluriannuel
đ© 13. Organisation du sĂ©jour jeunesse « Sud Aventures » â Dispositif pluriannuel
đ© 14. SĂ©jour vacances dâĂ©tĂ© 2026 « Les Explorateurs des Mers » â RĂ©munĂ©ration du personnel encadrant
đ© 15. SĂ©jour vacances dâĂ©tĂ© 2026 « Sud Aventures » â RĂ©munĂ©ration du personnel encadrant
đ© 16. Personnel communal â Modification du tableau des emplois â CrĂ©ation et suppression de postes
đ© 17. Personnel communal â CrĂ©ation et suppression de postes Ă lâĂ©cole de musique
đ© 18. Personnel communal â Modification de la durĂ©e hebdomadaire dâun emploi permanent
đ© 19. Personnel communal â Recrutement de contractuels sur emplois non permanents
đ© 20. Recrutement dâagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face Ă un accroissement dâactivitĂ© durant les vacances dâĂ©tĂ©
đ© 21. Prise en charge partielle des frais de transport domicile-travail
đ© 22. Ătat des dĂ©cisions du maire
đ© Informations diverses : questions du public suite aux sĂ©ances du Conseil municipal des 8 et 28 avril 2026
đ© Questions orales
đïž SĂ©ance publique ouverte Ă toutes et Ă tous.